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Conseils Municipaux (Ordre du jour et Compte rendu)

Les Conseils Municipaux de 2008

Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Séance extraordinaire - Juillet - Septembre - Octobre - Séance extraordinaire - Novembre - Décembre

Les Conseils Municipaux

Archive 2006 - Archive 2007

Mai 2008

ORDRE DU JOUR :
  1. Subventions 2008 aux associations
  2. Election de nouveaux membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  3. Désignation des représentants de la commune au groupe de travail chargé de réviser le règlement communal de publicité
  4. Emprunts à contracter pour la construction du groupe scolaire et de la crèche
  5. Prise en charge des VRD du lotissement « les Minimes »
  6. Conversion de concessions à une plus longue durée :
    - concession trentenaire en une concession perpétuelle
    - concession cinquantenaire en une concession perpétuelle
  7. Fixation de divers tarifs, à savoir :
    - droits d’inscription au Rallye du 31 mai 2008
    - tarif de la sortie des Aînés du 14 juin 2008
    - prix du repas de la St-Jean
    - montant du loyer du T3 chemin des Ecoles
  8. Virement de crédits
  9. Modification du tableau des effectifs
  10. Délégation de signature du Maire aux agents de la DDE pour certains actes
  11. Compte rendu du Conseil de Communauté du 13 mai 2008
  12. Questions et communications diverses

Compte rendu Conseil Municipal mai 2008 pdf

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