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Conseils Municipaux (Ordre du jour et Compte rendu)

Les Conseils Municipaux de 2008

Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Séance extraordinaire - Juillet - Septembre - Octobre - Séance extraordinaire - Novembre - Décembre

Les Conseils Municipaux

Archive 2006 - Archive 2007

Juin 2008

Séance extraordinaire
ORDRE DU JOUR :
  1. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Compte rendu Conseil Municipal extraordinaire du 27 juin 2008 pdf

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Juin 2008

ORDRE DU JOUR :
  1. Dénomination de l’actuel groupe scolaire
  2. Garantie financière pour la construction de 99 logements dans la ZAC du Pont de Bois
  3. Tarifs communaux pour l’année scolaire 2008/2009 concernant :
    - les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
    - les centres de loisirs associés à l’école (CLAE)
    - les repas pour les usagers de la restauration scolaire
    - l’acquisition d’une concession au cimetière
    - les abonnements à la bibliothèque municipale
  4. Validation des attributions des commissions communales
  5. Convention entre la commune d’Auzeville-Tolosane et la ville de Toulouse/Campus Trafic
  6. Demande d’inscription de travaux d’urbanisation au chemin St Séverin
  7. Position sur l’utilisation du logiciel « Base Elèves » du 1er degré
  8. Compte rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du 2 juin 2008
  9. Questions et communications diverses

Compte rendu Conseil Municipal juin 2008 pdf.

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