04 Mars 2009
ORDRE DU JOUR :
- Lotissement communal « Le Moulin Armand II »
- vote du Compte Administratif 2008
- vote du Budget Primitif 2009
- intégration du budget annexe dans le budget communal
- affectation des résultats
- dissolution du budget annexe- L’ aire d’accueil des gens du voyage « Le Rachaï »
- création d’une régie de recettes et d’avances et nomination des régisseurs titulaire et suppléant
- adoption d’un règlement intérieur, d’un contrat temporaire d’occupation et fixation des tarifs- Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des participations aux diverses activités des accueils de loisirs adolescents 11-17 ans et nomination des régisseurs titulaire et suppléant
- Fixation des tarifs des activités du centre ado de printemps, d’été et des week end
- Modalité de partenariat avec une classe de BTS du Lycée Agricole pour une sortie au Salon de l’Agriculture
- Convention de service mutualisé REPERES/Commune d’Auzeville-Tolosane
- Autorisation d’implantation de maisons dans la zone 1AUb de la ZAC du Pont de Bois
- Cession de la parcelle AB56
- Convention de gestion ultérieure des ouvrages entre Tisséo-SMTC, le Sicoval et la commune d’Auzeville
- Information sur la taxe professionnelle
- Approbation de la charte d’aménagement du SICOVAL
- Comptes-rendus des conseils de communauté du SICOVAL des 2 février et 2 mars
- Questions et communications diverses
Compte rendu Conseil Municipal du 04 mars 2009
