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Conseils Municipaux (Ordre du jour et Compte rendu)

21 octobre 2009

ORDRE DU JOUR :
  1. Marché de travaux d’entretien des espaces verts le long du TCSP
  2. Détermination du loyer de la crèche « le Petit Pont » et révision de la convention d’occupation des locaux communaux avec la CDEF « l’Eau Vive »
  3. Avis de la commune sur le Plan des Déplacements Urbains (PDU) de l’agglomération toulousaine
  4. Convention de gestion ultérieure des ouvrages entre Tisséo-SMTC, le SICOVAL et la commune d’Auzeville
  5. Fixation des tarifs du centre de vacances Ado de Toussaint
  6. Fixation des tarifs pour les clés des bâtiments communaux et mutualisés
  7. Décision modificative n°4 au budget communal
  8. Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition de divers matériels pour le Foyer Rural René Lavergne
  9. Divers règlements pour l’utilisation des installations communales suivantes :
    - Espace René Laverne
    - Boulodrome
    - Terrain de jeux du groupe scolaire « Aimé Césaire »
    - Salles multiactivités du groupe scolaire « Aimé Césaire »
  10. Compte rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du 5 octobre 2009
  11. Communication du recueil des actes administratifs du SICOVAL
  12. Questions et communications diverses.

Compte rendu Conseil Municipal pdf

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