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Conseils Municipaux (Ordre du jour et Compte rendu)

31 Mars 2009

ORDRE DU JOUR :
  1. Budget communal :
    - vote du Compte Administratif 2008
    - affectation des résultats 2008
    - vote du Budget Primitif 2009
  2. Vote des taux d’imposition 2009
  3. Avenants aux marchés de travaux du 2ème groupe scolaire et de la crèche
  4. Plan de relance de l’économie relatif au FCTVA
  5. Révision des tarifs des vacations funéraires
  6. Cession de la parcelle AB56
  7. Convention avec la commune de Ramonville pour l’utilisation de la piscine par les scolaires en 2009
  8. Tarifs des centres de vacances ado pour l’été 2009
  9. Convention de gestion ultérieure des ouvrages entre Tisséo-SMTC, le Sicoval et la commune d’Auzeville
  10. Approbation de la charte d’aménagement du Sicoval
  11. Convention de gestion ultérieure des ouvrages entre Tisséo-SMTC, le Sicoval et la commune d’Auzeville-Tolosane
  12. Questions et communications diverses

Compte rendu Conseil Municipal pdf

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